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ETATS GENERAUX DE LA BIOETHIQUE 2009
 



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Révision de la Loi n° 2004-800 relative à la bioéthique du 6 août 2004





« Art. L. 1412-6. - Des espaces de réflexion éthique sont créés au niveau régional ou interrégional ; ils constituent, en lien avec des centres hospitalo-universitaires, des lieux de formation, de documentation, de rencontre et d’échanges interdisciplinaires sur les questions d’éthique dans le domaine de la santé. Ils font également fonction d’observatoires régionaux ou interrégionaux des pratiques au regard de l’éthique. Ces espaces participent à l’organisation de débats publics afin de promouvoir l’information et la consultation des citoyens sur les questions de bioéthique.
« Les règles de constitution, de composition et de fonctionnement des espaces de réflexion éthique sont définies par arrêté du ministre chargé de la santé après avis du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé. »

Loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique



Juillet 2009
Rapport final des Etats généraux de la bioéthique.

Rapporteur général : Alain Graf.
Télécharger le rapport





QUIZZ : LOI DE BIOETHIQUE - LE SAVIEZ-VOUS ?



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PRESENTATION



La loi sur la bioéthique du 6 août 2004 a été adoptée pour une durée d’expérimentation de 5 ans. Dans la perspective de cette échéance, Roselyne Bachelot-Narquin a présenté, en Conseil des ministres, un décret installant un comité d’experts pour préparer des états généraux de la bioéthique.


Le décret présenté en Conseil des ministres du 26 novembre 2008

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative a présenté un décret instituant un comité de pilotage des états généraux de la bioéthique.

La révision de la loi relative à la bioéthique du 6 août 2004 est prévue au terme d’un délai de cinq ans.

Dans cette perspective, le Président de la République a souhaité que des états généraux de la bioéthique soient organisés afin de permettre à toutes les sensibilités de s’exprimer et aux citoyens d’être pleinement associés à l’examen de sujets qui engagent la condition humaine et les valeurs essentielles sur lesquelles est bâtie notre société.

Un comité de pilotage, placé auprès de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sera chargé de l’organisation de ces états généraux. M. Jean Léonetti, député, a été choisi par le Président de la République pour en assurer la présidence.

Ce comité de pilotage déterminera une méthode de travail, permettant d’assurer un véritable débat citoyen, touchant le plus grand nombre. Il définira les thèmes à aborder, qui devraient notamment concerner la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires, le prélèvement et la greffe d’organes, de tissus et de cellules, l’assistance médicale à la procréation, la médecine prédictive, les diagnostics prénatal et préimplantatoire.

Ce comité est composé, outre son président, de cinq personnalités qui sont particulièrement au fait de ces sujets : M. Alain Claeys, député, Mme Marie-Thérèse Hermange, sénatrice, M. Sadek Beloucif, professeur de médecine, Mme Claudine Esper, professeur de droit et Mme Suzanne Rameix, philosophe.

Les états généraux de la bioéthique se dérouleront au cours du premier semestre 2009.

Le comité de pilotage rendra le bilan de ses travaux au Président de la République à la fin du mois de juin.


Télécharger le discours d’installation de Roselyne Bachelot-Narquin du Comité de pilotage des EGBE (états généraux de la bioéthique)

Télécharger le dossier de presse du 4 février 2009 sur le lancement des EGBE


Lien au site des États généraux de la bioéthique

Lien au site de l'Assemblée Nationale : Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques (vidéos)



EDITORIAL




Pour une bioéthique démocratique

Emmanuel Hirsch
Directeur de l’Espace éthique Assistance publique-Hôpitaux de Paris et du Département de recherche en éthique, Université Paris-Sud XI.


Les états généraux de la bioéthique proposés depuis février 2009 contribueront, nous l’espérons, à une nécessaire pédagogie de la responsabilité partagée, à l’explicitation publique d’enjeux complexes, et ainsi au renforcement de valeurs communes susceptibles de fonder des choix trop souvent dépendants des évolutions biomédicales.
Dans le cadre de la loi relative à la bioéthique, le législateur s’efforce depuis 1994 de proposer un encadrement recevable à des innovations qui parfois bouleversent nos systèmes de références, nos modes de représentation, accentuant les sentiments de vulnérabilité face aux mutations qui mettent à mal les repères et semblent transgresser des règles, ne serait-ce que d’un point de vue anthropologique et juridique. Est-on persuadé que d’aménagements en aménagements, d’adaptations en adaptations, de concessions en concessions, nous serons encore capables de préserver demain les principes d’humanité là même où ils apparaissent les plus menacés ? À eux seuls, les quelques balises et interdits qui persistent encore ne sauraient nous exonérer d’une exigence d’humilité, de lucidité et de rigueur, là où trop souvent la facilité est de céder face aux fascinations et aux promesses d’un progrès pourtant bien équivoque, notamment lorsqu’il accentue les fragilités et les injustices.

La gestion de crise dans la précipitation, la mise en demeure de décider dans un contexte où les effets d’annonce nous soumettent au fait accompli et aux menaces d’être coupables de renoncements préjudiciables à des causes qui justifieraient tout, constituent autant de stratégies qui pervertissent la concertation publique et incitent à privilégier les choix compassionnels au détriment de la justesse d’une argumentation réfléchie. Comment maintenir une position crédible de rigueur et de retenue, une capacité de veille et d’anticipation quand on se sait dépendant de dispositifs concertés ayant pour visée de détourner la moindre contrainte au nom d’une liberté de la recherche qui ne tolèrerait aucune entrave ?



Lire la suite de l'éditorial (PDF)





EVENEMENTS




17 Mars - 1 avril - 29 avril - 6 mai - 27 mai - 10 juin - 24 juin 2009
Les rendez-vous de bioéthique à l'Académie Nationale de Médecine.
A partir du mois de mars l'Espace éthique/AP-HP propose un partenariat avec l'Académie Nationale de Médecine : des rencontres régulières autour de la bioéthique.
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Liens à la page vidéos





18 - 20 mai 2009
Bioéthique et recherche scientifique.
Séminaire de printemps.
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Printemps 2009
Les rencontres du Réseau de recherche en éthique de l‘INSERM.

Le Réseau de recherche en éthique de l‘INSERM propose deux rencontres consacrées à la prise en compte des vulnérabilités lors des pratiques biomédicales relevant de la loi relative à la bioéthique.
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UNE REFLEXION EN MOUVEMENT




Vidéos


Les rendez-vous de bioéthique de l’Académie nationale de médecine

Géraud Lasfargues
Séance 1 - 17 mars 2009 : Allocation d’ouverture des rendez-vous
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Jean-Sébastien Vialatte
Séance 1
- 17 mars 2009 : Introduction – Loi relative à la bioéthique : états des lieux
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Sylvie Monouvrier
Séance 2 - 1er avril 2009 : Droits de la personne et caractéristiques génétiques (1) - Aspects individuels et familiaux
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Ségolène Aymé
Séance 3 - 29 avril 2009 : Droits de la personne et caractéristiques génétiques (2) - Aspects collectifs : dépistage des maladies génétiques dans la population
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Bernard Charpentier
Séance 5 - 27 mai 2009 : Prélèvements et greffes d’organes (2) - Prélèvements sur donneur mort après arrêt cardiaque; processus et règles de répartition des organes
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René Frydman
Séance 7 - 24 juin 2009 : Assistance médicale à la procréation (2) Dépistages préimplantatoire et prénatal, utilisation d’embryon à des fins autres que la procréation
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Cliquer sur la barre du menu déroulant (à droite) pour sélectionner la séquence de votre choix.

Prise de vue : Patrice Dubosc, Simon Assoun, Damien Blumenfeld



Vient de paraître
DVD bioéthique et soin - extraits
50 grands témoins pour 50 ans de progrès dans le soin.
Lien aux vidéos




Textes


 

Les enjeux de la bioéthique
par Marie-Charlotte Bouësseau
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Dépistages préimplantatoire et prénatal, utilisation d’embryon à des fins autres que la procréation
par Corinne Pelluchon
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Pour une défense des personnes porteuses de trisomie
par Pierre Bétrémieux
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La maternité de substitution

par Catherine Le Grand-Sébille

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Don d’ovocytes : mieux comprendre enjeux et motivations
par Betty Chevallier

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Approches philosophiques des révisions de la loi relative à la bioéthique
par Corine Pelluchon
Audition à l’Assemblée Nationale, mission parlementaire sur la révision des lois, 20 janvier 2009
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Éthique et transplantation d’organes
Séminaire Espace éthique/AP-HP 2009
par Philippe Barrier
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La question du consentement présumé au don d’organes post mortem
Espace éthique/AP-HP 2009
par Philippe Barrier
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ENQUETE LOI DE BIOETHIQUE : PRENDRE POSITION



L’Espace éthique / AP-HP et le département de recherche en éthique de l’Université Paris-Sud 11 conduisent actuellement une enquête « Loi de bioéthique : Prendre position », interrogeant certaines communautés institutionnelles sur leur degré d’information et sur leurs opinions concernant certains points relatifs à l’Assistance Médicale à la Procréation, à la recherche sur l’embryon, et sur la transplantation d’organes.

 
L’enquête est effectuée au sein de l’AP-HP, et avec des institutions partenaires :

  • Professionnels de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
  • Professionnels de l’Institut Pasteur (Paris)
  • Etudiants de l’Université Paris-Sud 11
  • Etudiants de l’Université Paris 13 (UFR de Droit, Lettres – Sciences humaines et sociales, Médecine et biologie)
  • Etudiants de l’Ecole Centrale de Paris
  • Etudiants de l’Institut d’Etudes Politiques de Lille 2

D’autres partenariats sont en cours de constitution.
 
Les résultats de ces enquêtes en cours seront bientôt disponibles, et communiqués dans le cadre des Etats généraux de la bioéthique.




TABLEAU COMPARATIF DES TEXTES DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE



Lois de bioéthique 1994/2004
par Elise Maniquet
  • Don et utilisation des organes du corps humain
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  • Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
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DOSSIER THEMATIQUE : BIOETHIQUE




Du procès au code de Nuremberg : principes de l’éthique biomédicale

par Bruno Halioua
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L’émergence de la bioéthique
par Lazare Benaroyo
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Droit et bioéthique
par Valérie Sebag-Depadt
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Éthique et droits fondamentaux européens
Les enjeux de la recherche sur les cellules souches embryonnaires
par Eléonore Pauwels
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Éthique, morale et déontologie
par Alexandre Jaunait
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Dignité, autonomie, vulnérabilité : approche juridique
par Roger Mislawski
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L’identité génétique
par Valérie Depadt-Sebag
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Approche éthique de la génétique
par Marie-Louise Briard
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La génétique, un moyen de lutter contre les handicaps ?
par Marie-Louise Briard
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Tests génétiques présymptomatiques :la maladie de Huntington
par Marcela Gargiulo
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Oncogénétique : prédire et agir
par François Eisinger
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Médecine de l’embryon et du fœtus
Le désarroi des idéologies
par Claude Sureau
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Éthique et assistance médicale à la procréation
par René Frydman
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Enjeux éthiques des prélèvements d’organes et de tissus : vers un utilitarisme de la mort ?
par Régis Quéré
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Transplantation : la répartition des organes
par Emmanuel Hirsch et Marc Guerrier
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Erreur diagnostique en médecine : leçons de l’autopsie
par Jean-Jacques Hauw
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DOCUMENTS





Avis actuels



Conseil d'État - mai 2009
La révision des lois de bioéthique
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Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Révision de la loi de bioéthique - Contribution de la AFSSAPS
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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - décembre 2008

L'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
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CCNE – Avis No 105 - 9 octobre 2008

Questionnement pour les états généraux de la bioéthique
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Agence de la biomédecine Rapport à la Ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative - octobre 2008
Bilan d’application de la loi de bioéthique du 6 août 2004
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Assemblée générale du Conseil d'Etat - 25 novembre 1999
Les Lois de la bioéthique : cinq ans après
Lien au texte
(La documentation française)



Loi relative à la bioéthique, décrets, arrêtés, circulaires



Journal Officiel de la République française - 7 août 2004
Loi n° 2004-800 relative à la bioéthique du 6 août 2004
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Code civil
Livre 1er : Des personnes; Titre 1er : Des droits civils; Chapitre 1er : Du respect du corps humain
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Journal Officiel de la République française - 23 mai 2008
Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation
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Journal Officiel de la République française - 23 mai 2008
Ordonnance no 2008-480 du 22 mai 2008 en matière de don de gamètes et d’assistance médicale à la procréation
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Journal Officiel de la République française - 30 septembre 2004
Décret no 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules
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Directives européennes


Parlement européen - 7 avril
2004
Directive 2004/23/CE du Parlement européeen et du Conseil relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humains
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Commission européenne - 9 février 2006
Directive 2006/17/CE de la Commission portant application de la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au don, à l’obtention et au contrôle de tissus et de cellules d’origine humaine
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Textes de référence et archives


Espace éthique/AP-HP - Emmanuel Hirsch - 2009
Éthique biomédicale: introduction aux concepts (séléction de textes de référence)
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Sénat – janvier 2009
Étude de législation comparée n° 193 - L'accès à l'assistance médicale à la procréation
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Agence de la biomédecine – octobre 2008

Etude comparative de l’encadrement juridique international
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Commission nationale consultative des droits de l'Homme – 14 octobre 2007
Avis portant sur l’avant-projet de loi tendant à la révision des lois relatives à l’ethique biomédicale
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Rapport au Premier Ministre - Pierre-Louis Fagniez, député – juillet 2006
Cellules souches et choix éthiques
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Commission nationale consultative des droits de l'Homme – 25 janvier 2001
Contribution au débat « Droits de l'homme, bioéthique et rapport au corps »
Télécharger le texte


Commission nationale consultative des droits de l'Homme – 29 juin 2000
Avis portant sur la révision des lois de 1994 sur la bioéthique
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Collectif aquitain de réflexion sur l'éthique biomédicale - 11 février 2009
Bilan d’application et rapport d’évaluation de la loi de bioéthique du 6 août 2004
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RESSOURCES



De nombreuses ressources concernant la révision de la Loi n° 2004-800 relative à la bioéthique du 6 août 2004 sont accessibles en ligne.

Nous vous proposon un choix de sites nationaux, européens et internationaux.


 Voir les ressources en ligne


Site internet


COLLECTIF PLUS DIGNE LA VIE

« La signification des combats que les personnes malades et leurs proches  mènent au quotidien afin de préserver une existence humaine digne, justifie des solidarités concrètes qui ne peuvent se comprendre qu’au service de leur vie. »
Lien au site du Collectif
Plus digne la vie





Livres





Collection Espace Ethique/Vuibert



Médecine et droits de l'homme
Textes fondamentaux depuis 1948

Sous la direction de Benjamin Pitcho et Valérie Depadt-Sebag
Préface de Roselyne Bachelot-Narquin
Avant-propos de Emmanuel Hirsch


Novembre 2008

Dans le discours qu’il prononce le 11 décembre 1968 à l’occasion de sa remise du prix Nobel de la paix, René Cassin confère à la Déclaration universelle des droits de l’homme la portée du « premier manifeste d’ordre éthique que l’humanité organisée ait jamais adopté ».

Soixante ans après son adoption le 10 décembre 1948 par l’Assemblée générale de l’ONU, les professionnels de santé ainsi que tous ceux qui oeuvrent dans le quotidien du soin comprennent le processus engagé après la Shoah comme relevant d’une responsabilité qui les concerne de manière spécifique. Le code de Nuremberg (1947) constitue de ce point de vue un devoir de mémoire et un appel à la vigilance.

Cette pensée pour notre temps, nécessaire face aux défis qu’il nous faut assumer ensemble, trouve son inspiration et sa légitimité dans les combats menés contre l’obscurantisme et la barbarie, afin de parvenir à l’avènement des droits de l’homme. Nous sommes comptables, dépositaires à titre personnel et au sein de nos démocraties de cette part du patrimoine de l’humanité élaboré à travers de difficiles conquêtes encore inachevées et dont l’extrême précarité nous interpelle.
Alors que la France s’apprête à engager dans le cadre d’une concertation nationale la révision de la loi relative à la bioéthique (2004), le recours aux principaux textes élaborés s’avère d’autant plus indispensable que s’accentuent les incertitudes, les peurs et les risques générés par les applications de savoirs dont on ne parvient qu’imparfaitement à maîtriser les développements. De telle sorte qu’il ne paraît pas insensé de se demander si les « droits de l’homme » préserveront une certaine pertinence là où d’autres principes et finalités s’imposent insidieusement, au nom d’un « bien » dont on n’ose plus même discuter les fondements.

Cet ouvrage s’attache à comprendre le sens d’engagements assumés au nom d’une conception exigeante de la dignité humaine et par fidélité à un idéal qui élève, lorsque cela est nécessaire, au-delà des tragédies de l’histoire, des désespoirs qui épuisent les dernières forces. Il concerne donc chacun d’entre nous.

Emmanuel Hirsch





Éthique, médecine & société
Comprendre, réfléchir, décider

Sous la direction de Emmanuel Hirsch
Avant-propos de Jean Claude Ameisen

Novembre 2007

Cet ouvrage considéré par Didier Sicard comme un traité à la fois scientifique et philosophique, bénéficie de la contribution de 108 auteurs, tous reconnus dans la diversité de leurs champs de compétence. Il présente ainsi les références indispensables et permet de comprendre le profond mouvement d’où émerge aujourd’hui une autre conception de l’éthique des pratiques médicales et soignantes, ainsi que de la recherche biomédicale. La pensée et les réalités de la médecine y sont décrites, analysées et interrogées, par ceux qui vivent et assument le quotidien mais également l’exceptionnel du soin.

Les domaines de la santé touchent aux aspects les plus sensibles du débat et des choix publics : la préoccupation éthique s’y avère déterminante. Aux visions et perceptions spirituelles de la maladie, de la souffrance et de la pauvreté se sont substituées d’autres figures de la personne malade ou vulnérable. La « démocratie sanitaire » érige d’autres normes qui modifient la relation de soin. Les avancées biomédicales et l’avènement des techniques du vivant ont radicalement transformé les fonctions humaines et sociales de la médecine. Nos représentations de la vie et de la mort sont bouleversées par des approches qui anéantissent les repères traditionnels.

« Pour la première fois peut-être, les questions éthiques dans leur extrême diversité sont traitées dans ce livre avec la rigueur d'un traité scientifique et en même temps la profondeur d'un traité de philosophie. On ne sort pas indemne de sa lecture; des questions inattendues, épistémologiques, anthropologiques, juridiques, philosophiques abordent concrètement les situations de dilemmes sans vaine complaisance ni tentative naïve de résolution.

Didier Sicard
Président du Comité consultatif national d’éthique









La médecine entre science et existence

Donatien Mallet

Août 2007

Encore un livre de réflexion sur la médecine? Comme si le terrain était vierge et que tout n’avait pas été dit?Cet ouvrage n’est pas celui d’un philosophe tenté par le recul désincarné, ni d’un médecin séduit par la réflexion philosophique qui permettrait de revenir sur sa pratique ou enfin d’un sage ayant perdu ses illusions au soir de sa vie. Non, c’est un vrai livre d’éthique médicale, pas un traité complaisant et sentencieux sur une pratique. Pour une fois, les mots de «justice», «bienveillance» ne sont pas prononcés, seul le mot éthique émerge à la fin comme une évidence; il gît là où est mis en question le rapport à l’autre, dans une temporalité sans cesse à interroger.

L’éthique ne s’enseigne pas. Ou alors son enseignement est fait de résistance, d’interrogations sur nos automatismes, nos prêts-à-porter de pensée. C’est cette épistémologie permanente si absente de l’Université médicale qui permet de jeter les bases d’une vraie éthique qui ne soit pas bouffie d’orgueil, mais humble dans sa capacité à changer les relations entre celui qui soigne et celui qui est soigné.
 
Redonner de l’attente, c’est-à-dire de l’espérance, voilà un thème que j’ai perçu dans le livre aussi profond, aussi rare en rupture avec la médecine contemporaine. Impitoyable parfois, sévère souvent, mais généreux. Donatien Mallet fait partie des très rares médecins qui d’emblée ont réfléchi sur leur métier, l’ont inscrit dans une pratique aussi rigoureuse que riche de pédagogie.

Didier Sicard







Le procès des médecins de Nuremberg
L'irruption de l'éthique médicale moderne

Bruno Halioua


Avril 2007

Le 9 décembre 1946, à Nuremberg, s’ouvre le procès de médecins allemands, précédé de celui des dignitaires nazis. Le monde entier est encore sous le choc de l’ampleur et de la gravité des crimes perpétrés par les nazis, et prend conscience de l’horreur de la Shoah. L’accusation met en évidence la dimension particulièrement atroce des expérimentations médicales réalisées sur des êtres humains dans les camps de concentration. Ce qui se joue dans ce procès dépasse largement les actions criminelles de quelques médecins dévoyés. Il s’agit du fondement même du nazisme et de sa prétention à ériger un autre code de comportement que celui que les hommes ont finalement privilégié, au moins à titre d'horizon souhaitable, dans nos sociétés de liberté et de démocratie. Les questions d’ordre éthique soulevées par les experts médicaux de l’accusation et les réponses qu’ils ont apportées aux arguments des accusés et de leurs avocats constituent une réflexion qui est à l’origine du Code de Nuremberg. Elle sera poursuivie et approfondie un an plus tard dans la Déclaration universelle des droits de l’homme, puis par la suite dans la Déclaration d’Helsinki qui énonce les «Principes éthiques applicables aux recherches médicales sur des sujets humains». Le Code de Nuremberg, dont la portée historique est fondamentale sur le plan juridique et médical, définit la légitimité des expériences médicales et le statut des personnes participant à une expérimentation. Il annonce ainsi la naissance de la bioéthique moderne.

« Dans la restitution que Bruno Halioua produit des justifications présentées par les autorités médicales ou militaires aux dignitaires nazis afin d’obtenir le quota de “sujets” nécessaires à leurs expérimentations, il est accablant de constater quelques similitudes avec la neutralité scientifique de certains protocoles ou prises de position qui pourtant, aujourd’hui, ne surprennent plus. »

Emmanuel Hirsch






Autres suggestions de lecture

L'autonomie brisée
Bioéthique et philosophie

Corinne Pelluchon
 2009

Cet ouvrage couvre un ensemble de questions posées par le clonage, la décision d'arrêt et de limitation de traitement, l'euthanasie et le suicide assisté, la prise en charge des grands vieillards et des personnes handicapées, la procréation médicale assistée, les thérapies géniques germinales et somatiques. Son originalité est que la bioéthique est étudiée du point de vue de la philosophie politique. Les principes qui guident les pratiques médicales sont explicités et les dilemmes relatifs aux biotechnologies sont examinés en fonction des choix de société et des valeurs qui soutiennent nos institutions. Il s'agit d'évaluer les propositions de lois en se fondant sur la description des valeurs phares d'une communauté politique. L'objectif est de dépasser à la fois la bioéthique religieuse et l'éthique minimale. Ce travail passe par la déconstruction de l'éthique de l'autonomie qui subordonne la dignité à la possession de la raison, à la maîtrise de soi et à la compétitivité et colporte des représentations négatives de la vieillesse et du handicap qui s'opposent à l'idéal de solidarité affiché par certaines institutions. À cette éthique de l'autonomie s'oppose une éthique de la vulnérabilité inspirée par la philosophie de Levinas et par l'accompagnement des personnes en fin de vie et des malades atteints d'affections dégénératives du système nerveux. Cette réflexion sur les fondements de l'éthique et du droit conduit à reconfigurer les notions d'autonomie et de dignité et à enrichir l'anthropologie sous-jacente à la philosophie des droits de l'homme.
L'éthique de la vulnérabilité, qui repose sur la définition de la subjectivité comme sensibilité, ne supprime pas le sujet, mais elle invite à le penser à la lumière d'une triple expérience de l'altérité : l'altérité du corps propre l'altérité liée à l'autre homme et à ma responsabilité pour lui la déréliction qui ne renvoie pas seulement à la perte de soi et à l'aliénation, comme chez Heidegger, mais souligne l'importance des relations sociales. Solidaire de la dénonciation de certains traitements infligés aux animaux, cette éthique de la vulnérabilité peut inspirer le politique et promouvoir un humanisme où notre responsabilité s'étend aux vivants non humains et aux générations futures.






Visions comparées de la bioéthique


sous la direction de Christian Hervé
 2009

Au terme de trois conférences sur trois sujets fondamentaux - que sont tout d'abord le début de la vie, ensuite les conceptions des éléments et produits du corps humain à l'usage de la transplantation et enfin la fin de la vie - il est apparu indispensable de construire un recueil qui exprime les concepts employés en fonction de leurs rapports avec la notion de personne humaine.














Le sacre de l'espèce humaine
Le Droit au risque de la bioéthique

Philippe Descamps
 2008

Soucieux d’enrayer la mainmise du pouvoir biotechnologique sur le vivant humain, le législateur a institué depuis 1994 la protection de l’espèce humaine. Au fil des lois successives de bioéthique, l’espèce humaine est devenue l’une des valeurs les mieux protégées du droit français, justifiant les sanctions pénales les plus sévères et les interdictions les plus absolues. Fait troublant, assurément, quand on sait que la notion d’espèce humaine n’a de consistance, ni juridique, ni biologique. Faut-il dès lors penser que sa protection garantie par le droit relève du pur arbitraire politique ? Et que penser par ailleurs d’un système juridique qui s’appuie sur des données faussées de la biologie pour définir ses valeurs ? L’examen attentif de l’idée d’espèce humaine, tout empreinte de moralisation désordonnée, suggère ainsi que le droit qui lui donne la primauté, au détriment de l’individu et au mépris de la personne, n’est pas tout à fait un droit. Cherchant avant tout à vérifier la conformité biologique des individus à l’étalon normatif de l’espèce, il s’agirait plutôt d’un contrôleur de pedigree. Obsédées par la constitution génétique et biologique, les dispositions relatives à la bioéthique sèment le trouble dans les fondements mêmes du droit, remettant en cause la notion de sujet de droit et s’apprêtant à exclure de l’humanité les individus conscients dont la naissance ne répondra pas aux critères de naturalité imposés par le sacre de l’espèce humaine. Il est donc urgent de repenser les fondements de la bioéthique et de redonner au droit toute sa force en tentant de lui indiquer ce qu’il s’apprête à oublier : le fait de la naissance.







Questions d'éthique biomédicale


sous la direction de Jean-François Mattei
 2008

" Science sans conscience n'est que ruine de l'âme " écrivait déjà Rabelais.
Il est vrai que la fascinante évolution des disciplines médicales ces 30 dernières années, principalement liée aux extraordinaires progrès technologiques récemment accomplis, nous oblige à repenser certaines questions cruciales concernant l'homme et sa conduite. C'est le but que se sont fixé Jean-François Mattei et ses collaborateurs en rédigeant cet ouvrage. La relation de soins qui s'établit entre le médecin et son patient se doit de respecter des règles comme celles de l'information, du consentement éclairé ou du secret médical.
Mais elle doit également considérer, dans sa finalité, la personne et sa demande particulière : en situation comparable, les demandes peuvent être radicalement différentes. Les décisions ne s'imposent alors plus d'elles-mêmes. Les principes d'éthique, se fondant sur le respect de l'autonomie et de la dignité humaine, tentent de guider le médecin dans sa pratique, depuis l'assistance médicale à la procréation jusqu'à l'accompagnement de fin de vie.
Mais que dire de l'expérimentation humaine, du clonage reproductif ou de la recherche sur les cellules souches Dans ces domaines également, les positions peuvent diverger et le questionnement éthique se fait prégnant. Fruit de l'exceptionnelle expérience des auteurs, ce livre à vocation pédagogique entend apporter sa contribution au débat de société actuel qu'est l'éthique biomédicale.






La bioéthique ou le juste milieu
Une quête de sens à l'âge du nihilisme technicien

Pierre-André Taguieff
 2007

La justification de ce qu'on appelle, depuis le début des années 1970, la bioéthique, réside dans l'inquiétude diffuse devant l'accélération des progrès techno-scientifiques qui, notamment dans le domaine biomédical, paraissent menacer l'humanité de l'homme. Les pouvoirs accrus nés des avancées du savoir biologique mettent en évidence la fragilité et la vulnérabilité de ce qui est humain, mais tout autant de ce qui relève du vivant en général. D'où le sentiment que la position de limites est d'une extrême urgence. La peur a conduit à la conscience d'une responsabilité nouvelle des hommes vis-à-vis de leur nature comme de la nature, c'est-à-dire de la biodiversité.
Dans cet essai, Pierre-André Taguieff montre que la bioéthique illustre la quête contemporaine du consensus par la délibération et le compromis, en tant que mode de résolution des conflits. C'est pourquoi elle se présente idéalement comme un discours du juste milieu, à égale distance des thèses jugées extrémistes, issues soit de l'intransigeantisme religieux, soit du scientisme technophile. Mais peut-on trouver un compromis acceptable entre des positions incompatibles, sinon par des opérations rhétoriques plus ou moins réussies ?
La bioéthique ne se confond pas avec l'éthique médicale. Elle doit être repensée comme éthique de la vie ou du vivant, et rejoindre ainsi le souci écologique. Loin de se réduire à une morale humaine, trop humaine, elle est vouée à s'accomplir dans une perception inséparablement éthique et esthétique de la nature.








Une bioéthique pour un monde habitable?

Armelle de Bouvet, Jean-Philippe Cobbaut (eds)
 2006

Á l’occasion de son vingtième anniversaire, le Centre d’Éthique Médicale a conçu le projet de mettre son parcours et le projet d’une bioéthique clinique qui l’anime, en discussion. La bioéthique a émergé dans une société où la médecine et la santé ont une place centrale et amènent nos contemporains à réinterroger le sens de leur existence. Plusieurs interlocuteurs ont donc été sollicités pour questionner l’apport de la bioéthique à une créativité renouvelée pour un monde habitable demain. Le présent ouvrage croise des regards universitaires mais aussi institutionnels (Commission européenne, OMS). Il met également en perspective la manière dont on peut concevoir la démarche bioéthique en Europe, aux États-Unis ou en Amérique latine. Á l’heure de la globalisation, cette pluralité de regards est indispensable à la perspective d’un monde habitable pour tous et pour chacun.










Emergénce, complexité et dialectique


sous la direction de Lucien Sève
 2005

Fruit d'un travail collectif entre des scientifiques et un philosophe, ce livre a pour première originalité de se centrer sur ce qu'on y tient pour le cœur même de la complexité : la dynamique des systèmes non linéaires, où les rapports se font paradoxalement contradictoires entre tout et partie, cause et effet, déterminisme et imprédictibilité. Chaos, émergence, auto-organisation, complexité - à travers ces concepts aujourd'hui en plein débat paraît se révéler à nous plus qu'une série d'aspects inédits du réel une dimension fondamentale de ce réel tout entier. La seconde originalité de cet ouvrage est de pousser la réflexion sur le sens philosophique de ces paradoxes scientifiques, en convoquant à nouveau ce grand absent de la culture logique contemporaine : la dialectique, ici exposée et mise en œuvre dans son ampleur sous des formes foncièrement repensées et mises à jour. La dialectique pour penser la non-linéarité, le complexe pensé dialectiquement : une nouvelle révolution paradigmatique ? Le débat est ouvert.
















COMITE REDACTIONNEL


Emmanuel Hirsch
Directeur de l'Espace éthique/AP-HP, professeur d'éthique, université Paris-Sud 11

Marc Guerrier
Adjoint au directeur de l'Espace éthique/AP-HP


Nicola Grignoli
Responsable du CRD de l'Espace éthique/AP-HP, doctorant en éthique, science, santé et société

Corine Pelluchon
Maître de conférences en philosophie, université de Poitiers

Valérie Depadt-Sebag
Maître de conférences en droit, université Paris 8