|
|
Présentation du projet
Le projet EU-RECA a pour but de donner une définition de la recherche et des activités de recherches. Ce travail comporte :
L'analyse conceptuelle et approfondie de la notion de recherche
L'analyse de la législation européenne et nationale du droit applicable à la recherche médicale
L'analyse des causes et des buts des différentes recherches conduites
La recherche de critères permettant d’identifier les activités qui entrent dans le domaine de la recherche
De très nombreuses conventions internationales consacrent un chapitre ou un article au droit applicable en matière de recherche. Pour n'en citer que certaines : le chapitre 5 de la convention d’Oviedo, la déclaration d’Helsinki, ou encore le chapitre C & D de Déclaration sur le génome humain de l’UNESCO. Cependant, ces textes ne circonscrivent pas de manière précise ce que les notions de recherches et d'innovation doivent recouvrir.
L’intérêt d'une telle définition réside notamment dans les différences d'approches d'une pratique donnée tant sur le plan juridique que sur le plan éthique selon qu'elle entre dans ou non dans le champ de la recherche. Ce projet a pour but de dégager des critères permettant de qualifier de recherche une activité, et d’interroger et de trouver les limites des critères actuellement utilisés. De plus, n’importe quel échantillon biologique, n’importe quelle base de données peut être exploitable et exploité en matière de recherche biomédicale. Il convient ici également de définir précisément ce qu’englobe la recherche médicale et les frontières du droit qui lui sont applicables.
Ce projet se structure autour de deux axes fondamentaux. Un axe théorique qui englobe une étude conceptuelle de la notion de recherche, une étude juridique, et les problèmes émergeant du fait de la multiplication des bases de données et de leurs usages. Un axe pratique se basant sur des études de cas, en biomédecine, en science sociale, et sur les banques de données, ainsi que sur les banques d’organes ou de tissus.
L'Espace éthique AP-HP est partenaire de ce projet commencé le 1er mars. Il va s'étendre sur une période de 35 mois.
Participants :
EU-RECA est un projet européen regroupant plusieurs universitaires des pays membres ou postulant (Lituanie). Les partenaires impliqués sont :
Pr. Carlos Romeo Casabona, Bilbao
Dr. Mette Hartlev, Copenhague
Dr. Emma Cave, Leeds
Pr. Inez de Beaufort, Rotterdam
Dr. Eugenijus Gefenas, Vilnius
Dr. Marc Guerrier, Paris
Pr. Peter Ohrstrom, Aalborg
Pr. Ludger Honnefelder, Bonn
Le projet est piloté par le Pr. Soren Holm, de l'Université de Manchester.
Julien Rocquet |
|
|
|
