Guide Promouvoir une recherche intègre et responsable

Guide d'information et de recommandation destinés aux acteurs de la recherche

Par : Comité d'éthique du CNRS | Publié le : 28 Avril 2016

Le guide est disponible via le lien situé à droite de cette page.

Avant-propos du guide

Le Comité d’éthique du CNRS (COMETS), dans une communication sur l’avenir des jeunes et l’éthique de la recherche, écrivait déjà en 2005 :

« La passion de connaître, de découvrir et de contribuer au bien commun, qui conditionne le bon exercice du métier de chercheur, ne peut occulter les questions d’ordre éthique que posent l’acquisition et l’utilisation de la connaissance. Sur ce point, les plus jeunes, particulièrement sensibles aux débats publics et aux questions que la société adresse aux chercheurs, sont souvent démunis … »

Près de dix ans plus tard, la nécessité d’une sensibilisation aux pratiques responsables de la recherche est devenue d’une actualité pressante, particulièrement pour les jeunes. Le métier comporte aujourd’hui de multiples missions entre lesquelles des tensions peuvent apparaître. Il nous a semblé important de donner un éclairage sur ces bonnes pratiques de façon à créer un climat de confiance et à prévenir les conflits, et d’éviter les comportements inappropriés préjudiciables à l’avancement des travaux et porteurs de souffrance pour les personnels.
Des formations à l’éthique et aux bonnes pratiques de la recherche se développent internationalement. En France, le COMETS s’est prononcé sur la nécessité de mettre en place au CNRS des procédures en vue de promouvoir l’intégrité scientifique (avis 4 août 2012). Faisant suite à cet avis, et en accord avec la direction du CNRS, il a pris la décision de travailler collectivement à l’élaboration du présent guide à partir de documents existant au niveau européen et international et en intégrant les réflexions des nombreuses personnalités consultées. La rédaction a été assurée par Lucienne Letellier, directrice de recherche émérite au CNRS, que le COMETS tient ici à remercier vivement pour ce travail.
Ce guide se veut avant tout informatif: il rappelle que la recherche s’effectue dans un cadre légal et énonce certaines des règles relatives aux statuts de la profession que chacun est censé connaître mais qu’en fait beaucoup ignorent. Il développe une brève analyse des situations difficiles auxquelles les acteurs de la recherche (chercheurs, enseignants-chercheurs, accompagnants de la recherche) peuvent se trouver confrontés.
Ce guide formule aussi des recommandations portant, entre autres, sur les bonnes pratiques à adopter en termes de publications, de traitement des données, d’ouverture des résultats à la communauté scientifique, de communication. Il insiste sur l’impérative obligation d’évitement des conflits d’intérêt.

Ce guide est destiné à l’ensemble des acteurs de la recherche, quels que soient leur appartenance disciplinaire et leur statut dans l’institution. Il concerne évidemment les jeunes chercheurs, permanents ou non, qui se trouvent face à de nouvelles responsabilités pour lesquelles ils n’ont pas été formés. Au-delà des recommandations qui y sont formulées, ce guide se veut formateur en offrant un cadre de discussion et de réflexion collective. Il a donc vocation à s’enrichir du dialogue qui s’instaurera entre les acteurs de la recherche.

Son contenu sera aussi actualisé par le COMETS en prenant en compte l’évolution des sujets qui y sont traités.
Le COMETS espère que ce guide sera largement distribué et consulté et qu’il prouvera son utilité au fil du temps.

Michèle Leduc, Présidente du Comité d’éthique du CNRS