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  • Statut juridique de la personne atteinte par la maladie d'Alzheimer placée en établissement

    Premier atelier de travail organisé par l'Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer en mars 2011, cette rencontre s'est attachée à mieux comprendre les enjeux nouveaux posés au droit par la maladie d'Alzheimer dans les domaines, par exemple, du consentement aux soins en établissement. Quel statut pour le consentement libre et éclairé chez la personne malade ?

    Publié le : 03/09/2011 | Auteur : Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer

  • Déclaration sur les droits du patient

    La relation médecin-patient-société a ces derniers temps connu des changements importants. Si le médecin doit continuer à agir selon sa conscience et dans le meilleur intérêt du patient, il devra également faire son possible pour garantir autonomie et justice au patient. La déclaration suivante présente quelques-uns des droits de principes du patient que la profession médicale approuve et soutient.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Association médicale mondiale

  • Charte du patient hospitalisé

    La charte de la personne hospitalisée constitue une actualisation de la charte du patient hospitalisé de 1995, rendue nécessaire par l’évolution des textes législatifs, notamment les lois du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, du 6 août 2004 relative à la bioéthique, du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Ministère de la Santé

  • Génétique, politique et législation

    Les tests génétiques réunissent tous les facteurs soulignants les conflits, les contradictions et donc la difficulté de tracer de nouvelles frontières à notre humanité. Ce texte d'ouverture vise par conséquent à interroger la médecine, la santé publique et la société pour tenter de mesurer l'ampleur de la tâche du législateur.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Jean-François Mattei, Professeur de pédiatrie et de génétique médicale, député des Bouches-du-Rhône

  • Greffe de moelle en pédiatrie : communiquer et transmettre l'information médicale

    Les réflexions et questionnements qui suivent ont été élaborés par un groupe de médecins impliqués dans la greffe de moelle, greffeurs pour la majorité d'entre eux, au cours de trois réunions préparatoires au colloque : Aspects et enjeux éthiques de la greffe de moelle en pédiatrie. Elles prennent leur source dans l'expérience quotidienne des participants et ont été confrontées à des textes juridiques de référence

    Publié le : 22/07/2003 | Auteur : Michel Duval, Service d’hémato-oncologie, hôpital Sainte-Justine, Montréal

  • Le droit d'accès au dossier médical

    Ces préoccupations qui suivent s'appuient sur les témoignages de certains patients et de leurs familles, au travers des réclamations qu'ils adressent aux hôpitaux : des enseignements peuvent (et doivent) en effet être tirés par nos hôpitaux des difficultés qu'ils rencontrent et dont un certain nombre concernent directement les modalités d'accès au dossier médical.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Marc Dupont, Directeur d’hôpital, Direction des Affaires juridiques, AP-HP

  • Accès au dossier médical: situation en prison, relations avec les sociétés d'assurance

    La question du droit d'accès au dossier médical fait régulièrement l'objet de débats passionnés entre les patients, les professionnels de santé et la société. Quelle question se posent dans les situations, notamment, de soin en prison ?

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Bernard Proust, Chef du service des urgences et de médecine légale, CHU de Rouen

  • Loi d'accès au dossier médical - Les ambiguïtés de la transparence

    "Si la loi du 4 mars 2022 a été proposée, c'est sans doute qu'elle correspondait à une demande. Seraient-ce les usagers, les associations qui les regroupent, les soignants, les juristes, les assurances, qui auraient, tous à la fois peut-être, présenté une telle requête ? S'est-on demandé ce qu'une telle demande pouvait recouvrir ? Sait-on au juste ce que veulent vraiment savoir les patients ? A-t-on pris soin d'interroger les notions complexes de savoir et de vérité ?"

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Claire Fournier, Psychologue, psychanalyste, CHU Saint-Louis, AP-HP

  • « 2011, année des patients et de leurs droits » : Besoin de dignité et de solidarité au cœur des soins

    Publié le : 19/04/2011 | Auteur : Emmanuel Hirsch, Directeur de l’Espace éthique de la région Ile-de-France, professeur d’éthique médicale, université Paris-Sud /Paris-Saclay

  • Notre vie est un château de cartes - Ma personne de confiance

    "Notre vie est un château de cartes que le souffle du vent balaye en un instant, faisant s‘envoler l’armure qui nous protège. La perte de confiance est totale, avec ce sentiment mortifère de n’être plus rien. Tombée malade le 17 décembre 2004, j’ai connu le temps où tout s’arrête et où la vie bascule."

    Publié le : 10/04/2009 | Auteur : Valérie Chmielewski, Ingénieur de recherche et de formation au CNAM