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  • Bioéthique et droit

    Intervention donnée dans le cadre des enseignements de l'Espace éthique/AP-HP.

    Publié le : 01/08/2013 | Auteur : Valérie Depadt, Maître de conférences, Université Paris 13, Sciences Po Paris, Conseillère de l’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France

  • La maladie d'Alzheimer et le droit

    Un colloque organisé par l’Espace éthique Alzheimer et l'Institut de Recherche en Droit des affaires (IRDA) le 28 novembre 2012

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Espace éthique/IDF

  • Maladie d'Alzheimer : les mesures juridiques de prévention

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : David Noguéro, Professeur de Droit à l'Université Paris-Descartes Sorbonne Paris Cité

  • La maladie d'Alzheimer et le droit : la personne malade non-protégée

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Florence Fresnel, Avocate à la cours

  • Alzheimer et le droit : les mesures de protection

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Anne Caron Déglise, Avocate générale à la Cour de cassation

  • Alzheimer et le droit : l'expérience du gérant de tutelle

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Laurence Gatti, Directrice de service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs - APAJH 86

  • Alzheimer et le droit : les responsabilités encourues

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 05/08/2013 | Auteur : Valérie Depadt, Maître de conférences, Université Paris 13, Sciences Po Paris, Conseillère de l’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France / Arnaud Cermolacce, Professeur de droit à l'Université de Metz

  • Le mandat de protection future

    Publié le : 30/09/2013 | Auteur : Benjamin Pitcho, Avocat à la Cour (Paris), maître de conférences en droit privé, université Paris 8, membre du Comité de pilotage de l’Espace éthique Alzheimer

  • Quand et comment informer le patient ? Modalités juridiques

    L’information du malade constitue la base de la relation de confiance entre le patient et le professionnel de santé. C’est aussi un droit fondamental dont la mise en oeuvre est rendue difficile par différentes contraintes. Enfin, l’application de ce droit par les juges évolue, permettant l’identification de préjudices spécifiques comme l’impossibilité de se préparer à une intervention. Dans ces conditions, quelle place accorder à l’information dans la relation avec une personne atteinte par la maladie d’Alzheimer ?

    Publié le : 02/10/2013 | Auteur : Benjamin Pitcho, Avocat à la Cour (Paris), maître de conférences en droit privé, université Paris 8, membre du Comité de pilotage de l’Espace éthique Alzheimer

  • Alzheimer : Responsabilités partagées

    "En posant un cadre juridique pour reconnaître les droits des personnes atteintes d'altérations de leurs facultés personnelles, la loi du 5 mars 2007 ouvre un espace de responsabilités partagées à construire entre les proches et les professionnels, si nécessaire sous le regard du juge garant du respect des libertés individuelles."

    Publié le : 18/11/2013 | Auteur : Anne Caron Déglise, Avocate générale à la Cour de cassation

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