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  • Charte du patient hospitalisé

    La charte de la personne hospitalisée constitue une actualisation de la charte du patient hospitalisé de 1995, rendue nécessaire par l’évolution des textes législatifs, notamment les lois du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, du 6 août 2004 relative à la bioéthique, du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Ministère de la Santé

  • Droits de la personne malade, dignité du soin

    Réflexion juridique, historique et philosophique sur les notions de dignité, de droits fondamentaux et de pratiques soignantes dans le cadre de la réflexion sur les droits des patients.

    Publié le : 18/07/2011 | Auteur : Benjamin Pitcho , Avocat à la Cour (Paris), ancien membre du Conseil de l'Ordre, Cabinet Benjamin Pitcho / Valérie Depadt , Maître de conférences, Université Paris 13, Sciences Po Paris, Conseillère de l’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France

  • Le don de gamètes : anonymat et éthique du don

    Publié le : 07/03/2011 | Auteur : Angèle Sansonetti-Lucas , Psychologue clinicienne

  • Test génétique, une approche juridique

    Étude juridique autour des tests génétiques appliqués à la personne mineure ou majeure (médecine dite prédictive post-natale).

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Hélène Gaumont-Prat , Juriste, chercheur en droit des biotechnologies, laboratoire de recherches juridiques Dante, Université de Versailles Saint-Quentin, membre du Comité consultatif national d’éthique

  • « 2011, année des patients et de leurs droits » : Besoin de dignité et de solidarité au cœur des soins

    Publié le : 19/04/2011 | Auteur : Emmanuel Hirsch , Ancien directeur de l’Espace éthique de la région Île-de-France (1995-2022), Membre de l'Académie nationale de médecine