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étude/rapport

Rapport MONALISA

Préconisations pour une MObilisation NAtionale contre l’ISolement social des Agés (MONALISA), remis le 12 juillet 2013 à Michèle Delaunay, Ministre déléguée aux Personnes âgées et à l’Autonomie

Publié le : 15/10/2013 | Auteur : Ministère délégué aux Personnes âgées et à l'Autonomie / Jean-François Serres , Secrétaire général de l'association Petit frères des Pauvres

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étude/rapport

Rapport d'information sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen

Rapport produit au nom de la commission des affaires européennes le 10 octobre 2013

Publié le : 06/11/2013 | Auteur : Simon Sutour , Sénateur / Jean-Louis Lorrain , Sénateur

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étude/rapport

Rapport sur le vieillissement des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles et des personnes vivant avec le VIH

Rapport commissionné par Madame Michèle Delaunay, Ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie

Publié le : 02/12/2013 | Auteur : Ministère délégué aux Personnes âgées et à l'Autonomie

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étude/rapport

Adaptation du logement à l'autonomie des personnes âgées

Le 11 décembre 2013 a été remis à Paris, au Ministère des affaires sociales et de la santé, le rapport sur l'adaptation du logement à l'autonomie des personnes âgées réalisé par le Cnav et l'Agence nationale de l'habitat (Anah).

Publié le : 19/12/2013 | Auteur : Agence nationale de l'habitat (Anah) / Cnav (Assurance maladie)

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étude/rapport

Adaptation de la société au vieillissement

Un rapport qui reprend de manière la plus fidèle possible les éléments de diagnostic, propositions et points de vigilance autour de l'anticipation, de l'accompagnement du vieillissement et de la perte d'autonomie de la population

Publié le : 18/02/2014 | Auteur : Ministère de la Santé

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étude/rapport

Rappot annuel de l’Observatoire de la laïcité 2016-2017

L’Observatoire de la laïcité a adopté son rapport annuel, le quatrième depuis son installation par le Président de la République le 8 avril 2013.

Publié le : 06/04/2017 | Auteur : Observatoire de la laïcité

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Rapport du Groupe de travail : « Les initiatives du changement des pratiques des professionnels de santé favorables à la démocratie en santé »

Un rapport conçu pour dresser uné tat des lieux des intiaitives en démocratie en santé et proposer une cartographie des différents leviers et enjeux.

Publié le : 05/05/2017 | Auteur : Institut pour la démocratie en santé

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étude/rapport

Fiche Repère n° 1 : l'Assistance médicale à la procréation

Fiche pratique réalisée dans le cadre des États généraux de la bioéthique 2018

Publié le : 17/01/2018 | Auteur : Anne-Caroline Clause-Verdreau , Médecin de Santé publique, Responsable de la mission Observatoire, Espace éthique/IDF / Espace éthique/IDF

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Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique suite aux États généraux de la bioéthique

Rapport de synthèse rendu public en juin 2018 à l'issue des États généraux de la bioéthique 2018

Publié le : 13/07/2018

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Rapport de mission interministérielle : L'évolution de la protection juridique des personnes

"Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables"

Publié le : 04/12/2018 | Auteur : Anne Caron Déglise , Magistrat, Avocat général à la Cour de cassation

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Rapport d'information sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen

Rapport sur le vieillissement des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles et des personnes vivant avec le VIH

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Rappot annuel de l’Observatoire de la laïcité 2016-2017

Rapport du Groupe de travail : « Les initiatives du changement des pratiques des professionnels de santé favorables à la démocratie en santé »

Fiche Repère n° 1 : l'Assistance médicale à la procréation

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