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  • Charte du patient hospitalisé

    La charte de la personne hospitalisée constitue une actualisation de la charte du patient hospitalisé de 1995, rendue nécessaire par l’évolution des textes législatifs, notamment les lois du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, du 6 août 2004 relative à la bioéthique, du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Ministère de la Santé

  • Grands prématurés : enjeux éthiques de la décision en néonatologie

    "Doit-on laisser mourir les enfants nés très prématurément, sous prétexte qu'ils ont un risque de survivre handicapé ? Une telle abstention ne s'apparente-t-elle pas à un meurtre par omission ? Et si l'on fait ce choix, comment définir le niveau de risque, le niveau de handicap qui, a priori, autoriserait de ne rien tenter pour sauver ces nouveau-nés ? Peut-on laisser survivre malgré tout ces enfants, ou doit-on arrêter les soins qui leur sont prodigués, c'est-à-dire arrêter leur vie ?"

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Michel Dehan , Chef de service de pédiatrie et de réanimation néonatale, hôpital Antoine-Béclère, AP-HP

  • Principes de l'éthique médicale et interculturalité

    "Si le principe de bienfaisance est la pierre d'angle de l'éthique biomédicale, ce principe peut-il transcender les spécificités culturelles ? Peut-il être contesté par des cultures autres que celles à qui appartient la mise en œuvre de ce principe ? En un mot, la médecine est-elle plus qu'une culture pour étendre son territoire sur le monde humain ?"

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Didier Sicard , Président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique

  • Principes du système de santé européen : aspects éthiques

    Une étude des principaux systèmes de valeurs sous-tendant les systèmes de santé européen, de leurs fonctionnements et de leur influence sur les choix éthiques.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Michel Baur , Chargé de mission, cabinet du directeur général, AP-HP / Manuel Wolf , Conseiller technique du Directeur général, AP-HP

  • Droits de la personne malade, dignité du soin

    Réflexion juridique, historique et philosophique sur les notions de dignité, de droits fondamentaux et de pratiques soignantes dans le cadre de la réflexion sur les droits des patients.

    Publié le : 18/07/2011 | Auteur : Benjamin Pitcho , Avocat à la Cour (Paris), ancien membre du Conseil de l'Ordre, Cabinet Benjamin Pitcho / Valérie Depadt , Maître de conférences, Université Paris 13, Sciences Po Paris, Conseillère de l’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France