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  • Charte du patient hospitalisé

    La charte de la personne hospitalisée constitue une actualisation de la charte du patient hospitalisé de 1995, rendue nécessaire par l’évolution des textes législatifs, notamment les lois du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, du 6 août 2004 relative à la bioéthique, du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Ministère de la Santé

  • Déclaration sur les droits du patient

    La relation médecin-patient-société a ces derniers temps connu des changements importants. Si le médecin doit continuer à agir selon sa conscience et dans le meilleur intérêt du patient, il devra également faire son possible pour garantir autonomie et justice au patient. La déclaration suivante présente quelques-uns des droits de principes du patient que la profession médicale approuve et soutient.

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Association médicale mondiale

  • La gérance de tutelle hospitalière, suivi de la "Charte du gérant de tutelle hospitalier à l'AP-HP"

    Exposé des missions et responsabilités des gestionnaires de tutelle hospitalière, suivi de la Charte du gérant de tutelle hospitalier à l'AP-HP

    Publié le : 04/09/2003 | Auteur : Josselyne Pequignot , Responsable de formation, Centre de formation aux techniques administratives (CFTA), groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, AP-HP

  • Principes de l'éthique médicale et interculturalité

    "Si le principe de bienfaisance est la pierre d'angle de l'éthique biomédicale, ce principe peut-il transcender les spécificités culturelles ? Peut-il être contesté par des cultures autres que celles à qui appartient la mise en œuvre de ce principe ? En un mot, la médecine est-elle plus qu'une culture pour étendre son territoire sur le monde humain ?"

    Publié le : 17/06/2003 | Auteur : Didier Sicard , Président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique

  • Respect de la dignité de la personne atteinte de maladie d’Alzheimer dans les pratiques en établissement

    Compte-rendu d'un atelier de réflexion organisé le 30 nobembre 2011 par l'Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer, autour des questions du respect de la dignité des personnes en établissement, dans les pratiques, attitudes et le respect de loi.

    Publié le : 30/11/2011 | Auteur : Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer